Saint-Mandrier-sur-Mer
Conseils Municipaux

Délibérations du conseil municipal du 22 novembre 2024

Publié par assistantdgs

le 28 novembre 2024

DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR LE PROJET DE RENOVATION DE BATIMENTS COMMUNAUX ET LA CREATION D’UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS – ANNEE 2024

DEMANDE DE SUBVENTION 2024 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR – TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA PROPRIETE FLICHE BERGIS

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LES  DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE – ANNEE 2025

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE – ANNEE 2025

VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS CLEMENT

VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ACCES AU DROIT – ANNEE 2024

MISE A JOUR DE LA DELIBERATION RELATIVE A L’AMORTISSEMENT DES BIENS – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX

DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – 2024

CHANGEMENT DU MONTANT DE LA BOURSE VERSEE AUX BACHELIERS

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE  A TEMPS COMPLET – DIRECTION DES FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – COMMANDE PUBLIQUE AU 15/07/2025

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE  A TEMPS COMPLET – SERVICE VIE DE LA CITE AU 01/01/2025

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE  A TEMPS NON COMPLET (57,14%) – SERVICE ADMINISTRATION GENERALE AU 01/01/2025

AUTORISATION DE RECRUTEMENT – RECENSEMENT GENERAL DE LA COMMUNE

ADHESION A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ACCORD-CADRE « FOURNITURES DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION, FIBRE NOIRE, COUVERTURE INDOOR, APPAREILS MOBILES ET SERVICES ASSOCIES)

ATTRIBUTION DU MAPA N°2024-14 – TRAVAUX AMENAGEMENT DE L’HOTEL DE VILLE EN PLUSIEURS LOTS SEPARES

SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENT CONCERNANT LES FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ISSUES DE L’AGRICULTURE CONVENTIONNELLE, BIOLOGIQUE ET EN CIRCUIT-COURT, DIRECT PRODUCTEURS

AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS AVEC LES SOCIETES TITULAIRES DES MARCHES N° 2022-07 – CONSTRUCTION D’UN FOYER DES JEUNES ET D’UNE MEDIATHEQUE  

ADHESION A L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA PREFECTURE DU VAR RELATIF A L’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA TELETRANSMISSION AUX ACTES DE LA COMMANDE PUBLIQUE

ADHESION A LA CONVENTION POUR L’IMPLANTATION D’UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS DE BANQUE – SOCIETE DES SERVICES FIDUCIAIRES

ADHESION A LA CONVENTION POUR L’IMPLANTATION D’UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS DE BANQUE – PLACE DES RESISTANTS – SOCIETE LOOMIS

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES DANS LE CADRE DES ACTIVITES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES DE LA COMMUNE DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER

PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANNEE

AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DU VAR

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