DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2025

Publié par assistantdgs

le 14 avril 2025

1 – Election du président de séance pour le vote du compte financier unique 2024

2. NOTE RELATIVE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE – ANNEE 2024 – BUDGET DE LA COMMUNE – Copie

3. CFU 2024 budget annexe des gîtes communaux

4. affectation du résultat 2024 budget principal de la commune

5. Affectation du resultat 2024 pour le budget annexe des gîtes communaux

6. Vote des taux de la fixcalité directe locale pour l’année 2025

7.Etat relatif aux indemnités de fonction des élus communaux versées en 2024

8.Vote du budget primitif 2025 – Budget principal de la commune

9.Vote du budget primitif 2025 – Budget annexe des gîtes

10. Modification de la régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion des gîtes

11-1 Vote des participations versées dans le cadre du budget primitif – année 2025

11-2 Vote des participations versées dans le cadre du budget primitif – année 2025

11-3 Vote des participations versées dans le cadre du budget primitif – année 2025

11-4 Vote des participations versées dans le cadre du budget primitif – année 2025

11-5 Vote des participations versées dans le cadre du budget primitif – année 2025

12. Reprise d’une provision pour dépréciation des actifs circulants – budget 2025

3. Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

14.-1 Lei Moussi – vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif

14.2 ANSM – Vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif 2025

14-3 Chorale – Vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif 2025 99_DE-14-4 VIVONS ENSEMBLE- Vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif 2025

14-5 Reboisement de la forêt communale – Vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif 2025

14-6 Atelier provençal – Vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif 2025

14-7 Association pointu et patrimoine – Vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif 2025

14-8 APE- Vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif 2025

14-9-1 Election président vote des subventions – société des francs jouteurs

14-9-2 Société des francs jouteurs – Vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif 2025

14-10 Autres associations- Vote des subventions versées dans le cadre du budget primitif 2025

15 Convention d’objectifs 2025 – Vivons ensemble

16 Convention d’objectifs 2025 – Les Lucioles

17 Convention d’objectifs 2025 – LEI MOUSSI

18 Convention d’objectifs 2025 – USSM FOOTBALL

19 Convention d’objectifs 2025 – USSM RUGBY

20 Convention d’objectifs 2025 – La mandréane

21 Convention d’objectifs 2025 – ECOLE DE DANSE DE SAINT MANDRIER

22 REVISION AP-CP N°3 – REHABILITATION FLICHE BERGIS – BUDGET COMMUNAL (MAJ AVRIL 2025)

24 REVISION AP-CP N°4 – AMENAGEMENT D’UN FOYER DES JEUNES ET D’UNE MEDIATHEQUE (MAJ AVRIL 2025)

25 Constitution d’une provision semi-budgétaire pour risque contentieux

26 Redevance d’occupation du domaine public du restaurant saisonnier de la coudoulière

27 Signature actes engagement concernant fournitures de denrées alimentaires

28 Signature de la convention de partenariat avec le conseil départemental pour le développement de la lecture publqiue

29 Choix attributaire mapa n°2025-05 réhabilitation de la propriété fliche bergis – Lot 1 Desamientage, dépollution et curage

31 Autorisation de signature convention études techniques et énergétiques bâtiments publics

32 Autorisation signature avenant n°1 mandat maitrise d’ouvrage TE83

33 Autorisation signature convention relative aux formations des agents de la police municipale

34 Signature du cahier des charges pour l’accueil des spectacles et ateliers artistiques

35 Contrôle sanitaire des eaux de baignade pour la saison estivale 2025

36 Convention cadre de partenariat avec ma médiathèque Francoise Montagne

37 Dénomination Esplanade Georges Flory

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